Mentions Légales

Éditeur

Ce site web est le site du Service Interétablissement Commun de Documentation (SICD) de l'Université de Toulouse, 11 rue des Puits Creusés, 31000 Toulouse.

Mél : sicd@univ-toulouse.fr

Directeur de la publication : Catherine Roussy, directrice du SICD.

Dispositions légales

En faisant usage de ce site, vous déclarez accepter l'ensemble des conditions générales détaillées dans cette page. Ces mentions ne sont pas listées de manière exhaustive; de ce fait, les droits de l'Université de Toulouse ne se trouvent pas limités à ces dispositions. L'Université de Toulouse s'efforce de mettre à la disposition des utilisateurs de ce site, des informations fiables et mises à jour, toutefois d'éventuelles erreurs ou omissions peuvent apparaître. Dans ce cas, nous remercions les utilisateurs de nous en faire part en utilisant le formulaire de contact.

Droits d'auteur et condition de réutilisation

• Les contenus textuels produits par le SICD et ses agents sont publiés sous CC-BY-SA-4.0, réutilisation libre avec citation de l'auteur, de la source (titre et url) et de la licence de manière visible.
• Les autres contenus (illustrations, visuels, logos, autres textes, …) d'auteurs extérieurs sont la propriété intellectuelle de leurs ayants-droits.

Protection des données à caractère personnel

Traitement des données personnelles

Les données personnelles (adresse postale, date de naissance, courriel, filière et niveau) recueillies à la suite d'inscriptions individuelles ou dans le cadre de l'adhésion aux services BUT et cartes MUT du PRES Université de Toulouse font l'objet de traitements informatisés destinés exclusivement à assurer l'activité de gestion des bibliothèques du réseau de l'Université de Toulouse (suivi des dossiers de lecteurs).

Elles ne sont transmises en aucun cas à des tiers et font l'objet de traitements conformes à ceux prescrits par la délibération n°99-27 du 22 avril 1999 concernant les traitements automatisés d'informations nominatives relatives à la gestion des prêts de livres.

Droit d'accès, de rectification et de suppression

Conformément aux dispositions énoncées dans la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données nominatives vous concernant.

Pour l'exercer, vous pouvez vous adressez à :

    Université de Toulouse - SICD, 15 rue des Lois, 31000 Toulouse
    sicd@univ-toulouse.fr

Statistiques

Google Analytics collecte des informations de façon anonyme, dans le but d'établir des rapports sur l'activité du site "bibliotheques.univ-toulouse.fr" et ce, sans révéler aucune information d'identité personnelle. Analytics utilise son propre cookie pour effectuer le suivi des interactions d'un utilisateur. Un cookie différent est utilisé pour chaque site Web de manière à empêcher le suivi d'un même visiteur sur plusieurs sites. Les Internautes qui ne souhaitent pas recevoir les cookies peuvent configurer leur navigateur afin d'obtenir un avertissement lors de chaque envoi de cookies, refuser les cookies de certains sites Web ou supprimer les cookies de leur navigateur. Pour en savoir plus, consultez le Centre de Confidentialité Google